Vous êtes actuellement connecté sur le site internet (www.autourducaproux.org) de l’Association du Cantonnement de Pêche du Cap Roux qui a pour objectif la mise en œuvre de l’arrêté portant la création du Cantonnement de Pêche du Cap Roux, dans le département du Var, sur le littoral de Saint-Raphaël (83700). Voici les mentions légales :

L’Association du Cantonnement de Pêche du Cap Roux (ci-après « ACPCR »), Association de type Loi 1901 et dont le N°SIREN est le 830 637 377, est domiciliée au siège social suivant : 681 Boulevard d’Alger, Résidence Le Méditerranée 2, Bât. C, 83600 FREJUS, FRANCE.

Contenu et Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments incluant les textes, les documents, les photographies, les marques, les logos et les noms de domaine apparaissant sur le présent site (www.autourducaproux.org) appartiennent à l’ACPCR et sont expressément protégés par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun de ces éléments ne peut être copié, reproduit modifié, réédité, dénaturé ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, et ce même de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable du réalisateur à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la Presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation de l’ACPCR est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi, l’ACPCR se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. L’ACPCR se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du présent site, et décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

Informations et confidentialité

Toutes les informations stockées par l’ACPCR dans ses bases de données sont destinées à un usage strictement interne à l’association. Conformément à l’Article 34 de la Loi dite « Informatique et Libertés », toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne et doit s’il souhaite l’exercer, s’adresser au siège social de l’association ou en envoyant un mail à l’association (associationcaproux@gmail.com).

Crédits du Site

Le site internet de l’ACPCR a été réalisé par l’ACPCR et les Ambassadeurs du Littoral et son contenu est actualisé par l’ensemble de l’équipe ainsi que les Ambassadeurs, sous la direction du Conseil d’Administration de l’ACPCR.

L’ACPCR remercie très sincèrement ses nombreux partenaires et contributeurs qui ont prêté quelques-uns de leurs magnifiques clichés pour supporter les actions de l’association : la Mairie de Saint-Raphaël, Estérel Côte d’Azur Tourisme, Philippe Arcelain, Gérard Martin, Pierre Laumond,  Yannick Arnaud, Bruno Bordereau, Marie-Anne Roubaud, Claude Camus, Florent Rami, Jessie Rebour, S. Schoepfert, H. Guilbert, Laurie Caroff, Laura Jacquot, Quentin Manelli, Amandine Leroy et Axel Guilpin. Merci à vous !